Mentions Légales
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site RED-ONE-IT les présentes mentions légales.
1. Informations légales
Dénomination sociale : RED-ONE-IT
Forme juridique : Société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU)
Capital social : 500 €
Siège social : 190 Rue des Écoles, 59510 Hem – France
SIREN : 921 250 858
SIRET : 921 250 858 00013
Code APE : 6202A – Conseil en systèmes et logiciels informatiques
Immatriculation : Registre du Commerce et des Sociétés de Lille Métropole
Représentant légal : M. Redouane El Mouslim, Président
2. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
Framer B.V.
Adresse : Framer B.V., Singel 258, 1016 AB Amsterdam, Pays-Bas
Site : https://www.framer.com
3. Propriété intellectuelle
Le site internet ainsi que l’ensemble de son contenu (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) sont la propriété exclusive de RED-ONE-IT, sauf mentions contraires.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord écrit de RED-ONE-IT.
4. Responsabilité
RED-ONE-IT met à disposition des utilisateurs des informations fiables et vérifiées. Toutefois, l’entreprise ne saurait être tenue responsable des erreurs, omissions ou d’un manque de disponibilité des informations.
L’utilisateur reste seul responsable de l’utilisation qu’il fait des informations fournies.
5. Données personnelles et cookies
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD – UE 2016/679) :
Les informations collectées via le site (formulaire de contact, etc.) sont exclusivement destinées à RED-ONE-IT et ne sont en aucun cas cédées à des tiers.
L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition sur ses données personnelles en contactant directement l’entreprise à l’adresse suivante : contact@red-one-it.fr.
Le site peut être amené à utiliser des cookies afin d’améliorer l’expérience de navigation. L’utilisateur peut à tout moment configurer son navigateur pour les refuser.
6. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, compétence expresse est attribuée aux tribunaux compétents de Lille Métropole.
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site RED-ONE-IT les présentes mentions légales.
1. Informations légales
Dénomination sociale : RED-ONE-IT
Forme juridique : Société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU)
Capital social : 500 €
Siège social : 190 Rue des Écoles, 59510 Hem – France
SIREN : 921 250 858
SIRET : 921 250 858 00013
Code APE : 6202A – Conseil en systèmes et logiciels informatiques
Immatriculation : Registre du Commerce et des Sociétés de Lille Métropole
Représentant légal : M. Redouane El Mouslim, Président
2. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
Le site est hébergé par :
Framer B.V.
Adresse : Framer B.V., Singel 258, 1016 AB Amsterdam, Pays-Bas
Site : https://www.framer.com
3. Propriété intellectuelle
Le site internet ainsi que l’ensemble de son contenu (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) sont la propriété exclusive de RED-ONE-IT, sauf mentions contraires.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord écrit de RED-ONE-IT.
4. Responsabilité
RED-ONE-IT met à disposition des utilisateurs des informations fiables et vérifiées. Toutefois, l’entreprise ne saurait être tenue responsable des erreurs, omissions ou d’un manque de disponibilité des informations.
L’utilisateur reste seul responsable de l’utilisation qu’il fait des informations fournies.
5. Données personnelles et cookies
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD – UE 2016/679) :
Les informations collectées via le site (formulaire de contact, etc.) sont exclusivement destinées à RED-ONE-IT et ne sont en aucun cas cédées à des tiers.
L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition sur ses données personnelles en contactant directement l’entreprise à l’adresse suivante : contact@[tondomaine].fr.
Le site peut être amené à utiliser des cookies afin d’améliorer l’expérience de navigation. L’utilisateur peut à tout moment configurer son navigateur pour les refuser.
6. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, compétence expresse est attribuée aux tribunaux compétents de Lille Métropole.